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La Convention Nationale
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La Convention Nationale fut le deuxième régime politique qui dirigea la France du 20 septembre 1792 au 26 octobre 1795.


Lettre possédant la double marque de pouvoir " Conv on . Natio le. " et le cachet" COMITE DE LÉGISLATION ", créé par la Convention pour surveiller les corps administratifs et judiciaires

La convention créa une seconde Déclaration afin de compléter la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen que l’on appela
« la Déclaration de l’an II »

La Convention possédait une marque de franchise pour les lettres à destination de la province possédant la lettre D pour indiquer la notion de département


Lettre pour le département de l’Ardèche de 1793, possédant une marque administrative Convention N ale D en rouge et une marque de contrôle de franchise

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Les franchises de pouvoir sous la Convention

 

Ce type de cachet se rencontre
en bleu de (1793-1795)
en noir de (1793-94)
en violet en (1794)
en bleu de (1792-94), en rouge de (1792-94),
en noir en (1793) et en violet en (1795).
Ce type de cachet est assez rare et nous ne savons pas exactement sa signification, car certains ouvrages mentionnent la lettre D comme département et d’autres comme Directeur (receveur du bureau spécial).
en bleu de (1792-95), en rouge de (1793) et en noir en (1794) comme le précédent, nous ne savons pas exactement sa signification, car certains ouvrages mentionnent la lettre P comme Paris et d’autres comme « Commis Principal ».
Nous trouvons cette marque en bleu de (1794-95) et en rouge en (1794)

 

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Lettre avec griffe en rouge " Convention Nale P" pour le ministère de la guerre à Paris
Lettre avec griffe en noir " Convention Nale "

 

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Sur bande de journal avec marque en rouge " Bulletin de la Convention nationale"

 

Les marques de la Convention
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